Commune d'Auzebosc
  • home
  • La Commune
    Mairie, Horaires & Contact Histoire Le Conseil Municipal Le Budget Tableau d'affichage Les bulletins communaux Plan communal de sauvegarde Galeries de photos
  • Cadre de Vie
    Urbanisme Logements et bailleurs sociaux Cimetière Salle Polyvalente
  • Enfance & Loisirs
    Groupe Scolaire Accueil de Loisirs Assistantes maternelles Randonnée
  • Infos Pratiques
    Numéros d’urgence La vie économique Les associations Informations Utiles Infos Pratiques Guide des démarches Agenda

Guide des démarches

Accueil / Infos Pratiques / Guide des démarches
Accueil professionnels  > Pratiques commerciales  > Restauration - Débit de boissons

Restauration - Débit de boissons

Vérifié le 07 Jun 2019 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

  • Réglementation dans un bar ou un restaurant (alcool, aliment, hygiène, sécurité)
  • Règles d'hygiène dans la restauration et les commerces alimentaires
  • Licence d'un restaurant et débit de boissons
  • Vente d'alcool la nuit
  • Conditions d'utilisation du logo « fait maison »

Services en ligne et formulaires

  • Crédit d'impôt en faveur des maîtres restaurateurs - Fiche d'aide au calcul

    Formulaire

Questions ? Réponses !

  • Où est-il interdit d'ouvrir un débit de boissons alcoolisées (bar, café, etc.) ?
  • Quels allergènes doivent être mentionnés sur un produit alimentaire ?

Et aussi

  • Taux de TVA sur les produits alimentaires et les boissons

    Fiscalité

  • Agrément sanitaire et déclaration de manipulation de denrées animales

    Secteurs d'activité

Pour en savoir plus

  • Titre de maître-restaurateur (conditions, avantages fiscaux, procédure...) open_in_new

    Ministère chargé de l'économie

  • Crédit d'impôt en faveur des maîtres-restaurateurs open_in_new

    Ministère chargé de l'économie

  • Régime fiscal des alcools et boissons alcooliques open_in_new

    Ministère chargé des finances

Comment faire si...

  • Ouvrir un restaurant
  • Ouvrir un food-truck, restauration ambulante

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

×

Mairie, Horaires & Contact

Mairie Auzebosc

2, Rue Hutcheson

76190 Auzebosc - FRANCE

+33 2 35 95 13 48

Contact par formulaire

Liens

Cdc Yvetot Normandie Région Normandie Département de Seine Maritime Préfecture de la Seine Maritime

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Formulaire de Contact

Nous envoyer un message


Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes